CONSTITUTION

par **Hakhaara** Sam 29 Mar - 9:17

CONSTITUTION DE LA HANSE MINIÈRE DU NORD

PRÉAMBULE

Le peuple libre de Wasat proclame solennellement son attachement aux valeurs de liberté, de fraternité défendues par la Hanse

En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la Hanse offre à tous les habitants des galaxies de l'Univers Wasat la possibilité de la rejoindre.

ARTICLE PREMIER.

La Hanse est une Union indivisible, fondée sur l'entraide et le partage entre tous ses membres, appelés Marchands.

Elle assure l'égalité devant la loi de tous les Marchands sans distinction de sexe (même s'il n'y a pas de vraies filles sur ce jeu...) d'origine, de race ou de religion (les pastafaristes sont acceptés) ou de niveau d’expérience dans les jeux vidéos

Elle respecte toutes les croyances même si elle promeut le culte du deutérium et de son prophète Hakhaara.

La loi hanséatique favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives de la Hanse, pour peu que soit démontrées leur valeur et leur participation active à la vie de la Hanse.

ARTICLE 2.

La langue de la Hanse est le français et non le langage SMS dans la mesure du possible.

ARTICLE 3.

La souveraineté appartient aux Marchands qui l'exercent tous par la voie du vote.

Aucun Marchand ne peut s'en attribuer seul l'exercice.

Le suffrage peut être direct ou indirect dans les conditions prévues par la Constitution de la Hanse. Il est toujours universel, égal et secret.

Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les membres de l'alliance inscrits sur le forum dont l'adresse est la suivante ( https://h-m-n.forumgaming.fr/ ), jouissant de leurs droits civils et politiques.

ARTICLE 4.

Le Connétable veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage et son esprit éclairé au vapeur du Dieu Deutérium (alias DD l'embrouille pour les intimes) le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de la Hanse.

Il est le garant de l'indépendance hanséatique, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.

ARTICLE 5.

Le Connétable est élu ~~pour cinq ans~~ au suffrage universel direct à vie, et ouais parce que c'est le prophète quand même....

Une modification du présent article ne peut se faire que par voie extraordinaire dont les modalités seront fixés ultérieurement par loi organique (en gros bah jamais quoi).

ARTICLE 6.

Le Connétable nomme les Intendants parmi la liste des volontaires qui ne craignent pas le courroux du Connétable (ce sont tous des sadomasochistes ces volontaires, il est vachement méchant le chef quand il s'y met)

Un Intendant des Marchands sera élu par un vote du Hansetag à la majorité qualifiée, il représentera l'ensemble des Marchands. Ne peuvent pas prendre part à ce vote les Marchands exerçant déjà un mandat (Connétable, autres Intendant)

Un Intendant des Gardiens sera élu par les Gardiens à la majorité au sein des Gardiens eux-mêmes

ARTICLE 7.

Les Gardiens sont le bras armé de la Hanse et protègent ses intérêts et ses membres. Ce sont les vigiles de service, en gros dans une alliance de mineur ce sont les mecs qui se la pète avec leurs dix chasseurs légers

Leur statut est prévu par disposition législative du Hansetag. Ils élisent un représentant à la majorité au sein de leur groupe.

ARTICLE 8.

Le Connétable préside le Haut Conseil, composé de l'ensemble des Intendants

ARTICLE 9.

Le Haut Conseil a vocation à donner une direction, une marche à suivre à l'alliance (si possible éviter les trous noirs et les flottes des tops raideurs, le petit peuple de la Hanse vous remercie).

Ce conseil se réunit dans une section prévue à cet effet afin de faire des projets de loi qu'il soumettra au vote des Marchands au Hansetag.

ARTICLE 10.

Le Haut Conseil est chargé des questions de discipline au sein de l'alliance. Tout Marchand contrevenant aux valeurs et lois de la Hanse sera susceptible d'une sanction prévue par la législation en vigueur. Ce Haut Conseil se réunit alors sous forme de Cour de Justice.

Le Haut Conseil peut prononcer une exclusion de l'alliance suite à une absence anormale prolongée du Marchand (et bah ouais il est ptet mourru le mec tiens !). Cette absence est soumise aux dispositions votées par le Hansetag.

ARTICLE 11.

Le vote des lois se fait une fois par semaine au Hansetag, le Samedi .

Le vote portera sur les projets de loi discutés préalablement au sein du Haut Conseil et sur les propositions de lois faites par les Marchands au sein de la section dédiée du Hansetag.

Tout projet de loi ou proposition de loi pour pouvoir être voté(e) devra être déposé(e) dans une section dédiée avant le Mercredi 23h59 afin d'être débattu(e) avant le vote du Samedi.

Tout projet ou proposition non-déposée dans les temps ne pourra faire l'objet d'un vote le Samedi suivant ( et ouais t'es arrivé trop tard mec ! )

ARTICLE 12.

Tout membre de la Hanse dispose d'un droit de vote. Ce vote a pour tous la même valeur (et ouais on est tous égaux toussa toussa).

ARTICLE 13.

Le Connétable promulgue les lois dans la semaine qui suit le vote au Hansetag.